Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUNIQUE POURPRE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative

Numéro de dépôt :
3326880
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
TUNIQUE POURPRE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative

Présentation de la marque TUNIQUE POURPRE

Déposée le 30 novembre 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUNIQUE POURPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative domicilié(e) 41 avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque TUNIQUE POURPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUNIQUE POURPRE est expirée depuis le 30 novembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE société coopérative - 41 avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).